Conditions générales de vente

La photothèque de Nature et Humanisme gère la totalité des photographies de Jean François Noblet, à l’exception de celles qui ont été confiées par lui à l’agence Bios. Cela comprend les photos numériques présentées sur ce site et 35 000 diapositives argentiques classées et légendées selon les mêmes classements.

Si votre recherche n’aboutit pas avec le catalogue numérique de ce site il est possible de demander par mail ou courrier une sélection de photos argentiques.

Elles pourront être envoyées par mail après être numérisées sur un scan professionnel.

Tarifs :

Nature et humanisme peut demander à JF Noblet, le propriétaire des photos, d’accorder la gratuité de l’usage de photos pour une association de protection de la nature uniquement pour un projet concret de protection de la nature.

Pour obtenir cette gratuité l’association doit adresser un courrier motivé à Nature et Humanisme. Une réponse écrite de J F Noblet donnera les conditions d’utilisation.
Droit d’utilisation des photos : 25€ la photo en format JPEG pour un usage unique.
15€ la photo JPEG sous réserve d’en acheter au moins 30
35€ la photo en format TIF pour un usage unique. :
25€ la photo TIF sous réserve d’en acheter au moins 30.
L’achat de droits pour 30 documents donne droit à des usages illimités pour tous supports.
JF Noblet reste propriétaire de ses photographies.

Toute utilisation des photos de J.F Noblet sans son autorisation écrite ou sans le versement des droits d’utilisations fixés par Nature et Humanisme est illicite, constitutive de contrefaçon et fera l’objet d’un recours au tribunal avec constitution de partie civile et demande de dommages et intérêts.

Le titulaire du droit d’utilisation ne peut pas céder, vendre, transférer d’une quelconque manière les photographies de JF Noblet à des tiers.

Dans le cas d’un usage unique les photographies numériques seront supprimées des supports informatiques où elles se trouvent après cet usage.

Toutes les photos de cette photothèque porteront obligatoirement la mention :

© J F Noblet. Nature et humanisme.

Un exemplaire de tous les documents utilisant une photo de cette photothèque sera envoyé à Nature et Humanisme à titre de justificatif, au moins en photocopie.
La modification numérique d’une photographie de J.F Noblet sans son accord écrit, le téléchargement des images de ce site sans autorisation écrite , l’usage pornographique ou diffamatoire des photographies sont interdits.

Nature et Humanisme
MC. Bouillon
486 route de Voiron
38960 St Etienne de Crossey
FRANCE
04 76 55 39 80

jf@noblet.me